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Préclusion

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Le concept de interdiction vient du mot latin praeclusio, qui peut être traduit par "Obstruction" . Le terme est utilisé dans le domaine de à droite .

La préclusion fait référence à un effet qui se pose dans le cadre du processus judiciaire, sur la base de la chaque étape d'un procès implique la clôture de la phase précédente . De cette manière, il n'est pas possible de repenser ce qui a été décidé dans une période précédente.

En général, la préclusion est associée à perte d'un pouvoir procédural quand il n'a pas été exercé dans le temps et forme. Ceci est lié au fait que les processus sont effectués selon une ordre consécutif Cela ne peut pas être modifié.

L’ordre des processus, en revanche, est basé sur des raisons qui font partie de la Etat de droite. La préclusion évite les retards et les imprécisions.

La régulation de préclusion dépend de chaque législation . Il est de coutume d'éteindre les pouvoirs procéduraux de l'une des parties, que ce soit le défendeur ou le demandeur.

Le interdiction de consommation , par exemple, survient lorsque l’un des parties Vous avez déjà utilisé une ressource et, par conséquent, elle est considérée comme éteinte. Le exclusion pour incompatibilité apparaît si deux actes ne peuvent être subis simultanément. Le exclusion en raison du manque d'opportunité , quant à lui, est associé à la matérialisation d’un acte en dehors des délais fixés.

Il convient de noter qu’il est possible de distinguer entre exclusion relative et la exclusion absolue . La préclusion relative est appliquée à des moments spécifiques du processus mais alors l'acte peut être repris, tandis que l'exclusion absolue exclut la possibilité d'exécution dans n'importe quelle situation.

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